Conditions, confidentialité et remboursement
⚠️ Modèle à faire relire par un juriste avant le lancement. Remplace les champs entre crochets.
Conditions générales de vente
Pawlopet est édité par , société enregistrée aux États-Unis (Wyoming), . Pawlopet propose un programme d'éducation canine numérique et un assistant IA, accessibles par abonnement.
- Essai : l'essai est facturé et donne accès à toutes les fonctionnalités pendant jours.
- Renouvellement : sans annulation avant la fin de l'essai, l'abonnement choisi est facturé au prix affiché au moment de l'achat, puis renouvelé automatiquement à chaque période jusqu'à annulation.
- Annulation : à tout moment depuis l'app (Profil → Gérer mon abonnement). L'accès reste actif jusqu'à la fin de la période payée.
- Paiement : traité par Stripe. Pawlopet ne stocke aucune donnée de carte bancaire.
- Résultats : chaque chien progresse à son rythme. Les projections affichées sont indicatives et ne constituent pas une garantie.
- Expert IA : il fournit des conseils d'éducation générés par intelligence artificielle. Il ne remplace pas un vétérinaire ni un professionnel du comportement. En cas de problème de santé ou d'urgence, consulte un vétérinaire.
Politique de remboursement
[À définir, par ex. : remboursement sur simple demande dans les 14 jours suivant le premier paiement de l'abonnement.] Pour toute demande, écris à .
Consommateurs de l'UE : en accédant immédiatement au contenu numérique, tu reconnais renoncer à ton droit de rétractation de 14 jours pour la partie déjà fournie, conformément à la réglementation applicable. [À valider juridiquement.]
Politique de confidentialité
- Données collectées : e-mail, réponses au quiz (informations sur ton chien), progression dans le programme, questions posées à l'expert IA, données de paiement (traitées par Stripe).
- Finalités : fournir le service, personnaliser le programme, gérer l'abonnement, envoyer les rappels et, avec ton accord, des conseils et offres.
- Sous-traitants : Stripe (paiement), Supabase (hébergement des données), Anthropic (génération des réponses de l'expert IA), Meta et TikTok (mesure publicitaire, si tu l'acceptes).
- Durée : pendant la durée de l'abonnement puis [X] mois, sauf obligation légale.
- Tes droits : accès, rectification, suppression, opposition, portabilité. Écris à .